Billom Saint-Dier Vallée du Jauron

pays d'Art et d'Histoire

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23 avril 2013

Habitat

Le programme « Habiter mieux » avait été adopté par la Communauté de communes de Billom Saint-Dier. Il permet d’aider techniquement et financièrement des propriétaires occupant leur logement de (...)

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2 avril 2013

Commission Intercommunale des Impôts Directs

Cette commission se substitue aux commissions communales des impôts directs de chaque commune en ce qui concerne les évaluations foncières des locaux (...)

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2 avril 2013

Délégués Grand Clermont

Le précédent Conseil communautaire a désigné 8 délégués au SEPAC. titulaires : Ms Y. De Oliveira, J.P. Guillaumat-Taillet, P. Guillon, G. Cartailler, D. Morin, A. Néri et Mme F. (...)

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2 avril 2013

Délégations au Président et au Bureau

Diverses attributions de l’assemblée délibérante, tels que la passation de marchés publics inférieur à 90 000 €, les contrats d’assurance, les droits de préemption (...)

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