
Habitat
Le programme « Habiter mieux » avait été adopté par la Communauté de communes de Billom Saint-Dier. Il permet d’aider techniquement et financièrement des propriétaires occupant leur logement de (...)
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Commission Intercommunale des Impôts Directs
Cette commission se substitue aux commissions communales des impôts directs de chaque commune en ce qui concerne les évaluations foncières des locaux (...)
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Délégués Grand Clermont
Le précédent Conseil communautaire a désigné 8 délégués au SEPAC. titulaires : Ms Y. De Oliveira, J.P. Guillaumat-Taillet, P. Guillon, G. Cartailler, D. Morin, A. Néri et Mme F. (...)
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Délégations au Président et au Bureau
Diverses attributions de l’assemblée délibérante, tels que la passation de marchés publics inférieur à 90 000 €, les contrats d’assurance, les droits de préemption (...)
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