Conseil communautaire du 10 mars 2014

Compte administratifs 2013

Le conseil communautaire réuni sous la présidence de Monsieur Alain VAURE, a validé le budget général, le budget annexe du SPANC, et le budget annexe des Pitchouns.

Budget général :

  • Section de fonctionnement : 5 967 415,45 € en dépenses et 6 078 103,21 € en recettes
  • Section d’investissement : 342 926,26 € en dépenses et 286 039,01 € en recettes

Budget annexe les Pitchouns

  • Section de fonctionnement : 392 537,63 € en dépenses et 369 763,76 € en recettes
  • Section d’investissement : 24 080,80 € en dépenses et 26 729,90 € en recettes

Budget annexe du SPANC

  • Section de fonctionnement : 53 190,21 € en dépenses et 97 409,97 € en recette
  • Section d’investissement : 3 969,06 € en dépenses et 1 384,63 € en recettes

Compte de gestion
Le conseil communautaire a déclaré que le compte de Gestion de la CC Billom St Dier/Vallée du Jauron dressé pour l’exercice 2013 (pour le budget général et pour les budgets annexes) par Mlle Munoz, Trésorière , visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

Débat d’orientation budgétaires 2014

Le débat d’orientations budgétaires s’est articulé autour de deux parties : d’une part une présentation du contexte national de réductions des dépenses publiques, et de l’analyse financière retrospective consolidée 2008 - 2012 du des deux Communautés de communes, réalisée par le bureau d’études Fiscalité et Territoires et d’autres part des orientations articulées essentiellement autour de la poursuite des actions engagées.

Subventions

Une subvention de 135 000 € a été attribuée à l’association "Les Petits Dômes" pour fonctionnement 2014 du multi accueil.
Pour l’organisation de manifestations culturelles, le conseil a décidé de délivrer 7 700 € de subvention à différentes associations du territoire.

Ecole de Musique

Le conseil a décidé d’adopter une nouvelle grille tarifaire qui tient compte des revenus des familles à partir de la rentrée de septembre 2014.
Pour l’organisation du stage d’orchestre de mai 2014, qui mêlera musique, théâtre et arts plastiques, le conseil a validé les propositions tarifaires, soit 30 € pour les 3 jours de stage.
Considérant que les pratiques d’ensemble sont primordiales pour la formation des musiciens, le conseil a décidé d’acquérir de nouveaux instruments en demandant l’aide du Conseil Général.

Réseau de lecture

Répondant au diagnostic, une dizaine de communes ont manifesté le souhait d’intégrer le Réseau de lecture publique. Monsieur le Président a exposé le calendrier de réalisation et a également expliqué les possibilités de financement.

Ecopole de service à la personne

Le conseil a validé la modification de l’article 8.3 de la convention signé entre le SIVOS et la Communauté de Communes (répartition entre les deux structures du coût des travaux).

Yannick De Oliveira a conclu ce dernier conseil communautaire du mandat en remerciant les élus de leur participation à l’action intercommunale, que ce soit au sein de la CC Billom St Dier, que depuis janvier 2013 au sein de la nouvelle Communauté de communes fusionnée.