Conseil communautaire du 16 décembre 2013

Subvention

Une subvention de 700 € a été accordée à l’association « les marteaux piqueurs » pour l’organisation de la 6ème édition du « Trail des Piqueurs » le 23 mars 2014 à Saint-Jean des Ollières.

Ecopole de services à la personne

Le Conseil a adopté divers points concernant ce projet :

  • adoption du projet de convention entre la Communauté de communes et le sivos concernant les modalités financières de la réalisation des compléments d’études,
  • adoption de la convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Communauté de communes et le SIVOS,
  • adoption du plan de financement et demande de subvention auprès des services de l’Etat dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux.

SPANC

L’assemblée a apporté des modifications au dispositif d’attribution des aides publiques dans le cadre des réhabilitations des installations d’assainissement non collectives. Désormais, le plafond des aides publiques ne pourra pas dépasser 80 % du montant TTC des travaux.

Toujours dans le cadre du programme de réhabilitation des installations non collectives, le Conseil a décidé d’attribuer les subventions suivantes :

  • 2 800 € à Mme Jalabert (Egliseneuve-près-Billom),
  • 1 200 € à M Texier (Egliseneuve-près-Billom),
  • 1 120 € à M Megemont (Glaine-Montaigut),
  • 2 000 € à M Courteuge (Montmorin),
  • 98,71 € à Mme Dugnas (Saint-Dier d’Auvergne),
  • 814,48 € à M Domergue (Saint-Julien de Coppel).

Tourisme

Deux avenants à la convention de participation et de missions entre la Communauté de communes et l’Office de Tourisme ont été conclus, pour apporter une subvention exceptionnelle en vue de l’acquisition de matériel d’infographie.

La Maison du Tourisme mène une réflexion sur un projet de création d’office de tourisme intercommunautaire du Livradois Forez afin de mutualiser les moyens humains et financiers et d’organiser des synergies. Le Conseil a validé le principe d’adhésion à ce futur organisme.

Personnel

La Communauté de communes a décidé d’adhérer au service de médecine professionnelle et préventive géré par le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme à compter du 1er janvier 2014.

L’assemblée a modifié le tableau des emplois suite à la réussite ou échec d’examens professionnels. Il a été décidé de créer un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe à temps complet et un poste d’adjoint administratif de 1ère classe à temps non complet à compter du 1er janvier 2014. Dans le même temps, deux postes d’auxiliaire de puériculture et adjoint administratif de 2ème classe seront supprimés dès que le Comité Technique aura rendu son avis.

Le renouvellement de la convention de mise à disposition de M. Bouchema à la Communauté de communes en tant qu’adjoint technique par commune de Billom pour 39 % de son temps de travail pour l’année 2014 a été approuvée.

Gens du voyage

Le Conseil a retenu la proposition financière d’un montant de 49 248,55 € HT de l’entreprise SG2A l’Hacienda pour la gestion et l’entretien de l’aire d’accueil des gens du voyage pour l’année 2014. Ce marché est renouvelable annuellement deux fois.

Insertion

Le Conseil a décidé de renouveler le chantier d’insertion ainsi que la convention avec l’association Avenir pour 2014 pour un montant de 32 332 €.
Le chantier devrait intervenir en 2014 sur les communes de Beauregard l’Evêque, Billom, Bouzel, Chas, Egliseneuve-près-Billom, Fayet-le-Château, Glaine-Montaigut, Mauzun, Montmorin, Reignat, Saint-Dier d’Auvergne, Saint-Jean des Ollières, Saint-Julien de Coppel et Vassel.

L’assemblée a validé le principe de soutien à un projet d’étude de faisabilité de la mise en place d’une régie de territoire. Une régie de territoire a pour ambition de concourir à l’insertion et au mieux vivre ensemble à travers un projet de développement territorial qui se décline selon des aspects sociaux, économiques et associatifs.
L’étude de faisabilité devrait être réalisée par une association de préfiguration qui vient d’être créée.

Budgets

L’assemblée a adopté une décision modification au budget général, aux budgets annexes des Pitchouns et du SPANC.
Différentes durées d’amortissement des biens acquis ont été adoptées.