Conseil communautaire du 26 septembre 2016

Culture

Après avoir pris connaissance du bilan des résidences 2015/2016 des compagnies Chamboule Touthéâtre et de La Balançoire, il leur a été présenté celle qui séjournera sur le territoire au cours de la saison 2016/2017, à savoir Nicolas Anglage, photographe. Il effectuera un travail photographique et interviendra également, auprès des scolaires, de la population. Cette nouvelle résidence bénéficie de l’aide du Grand Clermont et de la Région Auvergne Rhône Alpes
Une programmation cinématographique a été établie comme chaque année avec Ciné-Parc et Sauve qui peut le court métrage.
La résidence ainsi que la programmation 2016/2017 ont été validées par l’assemblée.

SPANC

dans le cadre du programme de réhabilitation des installations non collectives, 12 personnes vont bénéficier (en complément des aides du Conseil départemental et/ou de l’Agence de l’Eau) du soutien de la Communauté de communes pour réaliser les études géologiques (500 € par dossier).

Insertion

Le Conseil a décidé de ne pas reconduire le chantier d’insertion à partir de 2017. IL a par ailleurs attribué une aide exceptionnelle de 2 000 € à l’Association Avenir pour le chantier 2016.

Urbanisme

Différents dossiers ont été débattus et validés lors de la séance :

  • la modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme d’Egliseneuve-près-Billom qui visait à mettre en cohérence l’OAP (Orientation d’Aménagement et de Programmation du secteur de Champlong et le projet.
  • la modification simplifiée n°1, concernant la clarification de l’article Ug7, du plan local d’urbanisme de Saint-Julien de Coppel,
  • l’intérêt général du projet Limagrain sur la commune de Vassel et la déclaration de projet en tenant compte des recommandations du commissaire enquêteur
  • la nouvelle version du PLU (Plan Local d’Urbanisme) de Neuville
  • la transformation de la ZPPAUP (Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager) de Billom en AVAP (Aires de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine). Pour ce dossier le conseil a autorisé M. le Président à déposer des demandes de subventions auprès du ministère de la culture et a validé le choix du groupement d’architectes André David et Claire Bailly pour un montant de 29 095 € HT.
  • le PADD (Plan d’Aménagement et de Développement Durable) de la commune de Vertaizon.

Habitat

Le Conseil a autorisé M. le Président à déposer un dossier de demande de subvention pour l’animation de l’OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat) auprès de l’ANAH.

Subvention

Le Conseil a attribué une subvention exceptionnelle de 800 € au club Judo Billom. Il s’est positionné en faveur d’un fonds de concours de 10 000 € destiné au Conseil départemental pour la réalisation du contournement de Vassel dans le cadre du projet Limagrain.

Jeunesse

Le Conseil a autorisé M. le Président à déposer un dossier de demande de subvention auprès du Conseil départemental afin de renouveler un des minibus que la Communauté de communes met à disposition des associations pour le transport des jeunes.

Gens du voyage

Le marché concernant la gestion et l’entretien d’accueil des gens du voyage arrivant à échéance, une consultation sera lancée prochainement sous la forme d’un marché adapté.