Conseil communautaire du 26 mai 2014

Administration

Le conseil a adopté son règlement intérieur qui se décline en cinq parties :

  • l’organisation des séances du conseil communautaire,
  • la tenue des séances du conseil communautaire,
  • l’organisation des débats,
  • l’organisation des commissions intercommunales,
  • le fonctionnement du bureau.

Par la suite, le Conseil a mis en place 10 commissions de travail :

  • Finances,
  • GRH,
  • Communication,
  • Culture,
  • Petite enfance / Enfance jeunesse,
  • Social,
  • Environnement / Aménagement de l’espace,
  • Habitat / Urbanisme
  • Economie,
  • Tourisme Patrimoine.

Economie

Le lancement de la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage concernant le projet PAE de l’Angaud a été validé. Il a également été décidé de poursuivre les démarches d’acquisitions foncières nécessaires à sa réalisation.

Groupement de commande gaz naturel

Les tarifs de vente réglementés de vente de gaz naturel pour les consommateurs non-domestiques seront supprimés prochainement. Le Conseil général a proposé aux collectivités territoriales de se grouper pour passer ensemble un marché commun de fourniture et d’acheminement de gaz naturel.
En raison de la complexité technique de ce type de marché et de l’effet volume impactant sur le prix attendu, le Conseil a décidé de se joindre à ce groupement de commande pour les différents contrats communautaires.

Subventions

Le Conseil a attribué les subventions suivantes :

  • 500 € au Kick Club de Vertaizon pour l’organisation d’une épreuve du championnat de ligue d’Auvergne de motocross en septembre 2014.
  • 400 € au club Billom Triathlon pour l’organisation de son 13ème triathlon au mois de mai dernier.

CIID

L’assemblée a désigné les conseillers communautaires titulaires et suppléants pour la commission intercommunale des impôts directs (cette commission doit procéder à l’évaluation foncière des locaux commerciaux, des biens divers et des établissements industriels). La liste définitive sera élaborée par le directeur départemental des finances publiques.

Désignation de délégués

Le Conseil a apporté des modifications sur la désignation de quelques délégués auprès de différentes structures :

  • M Grimard a été désigné comme délégué auprès du SBA à la place de M. Roux,
  • Mme Mouillaud a été désignée déléguée suppléante auprès de l’AICRI,
  • La nomination d’un délégué suppléant auprès du PNRLF a été annulée, les statuts du Parc ne le prévoyant pas.

Subvention Aire d’accueil

L’assemblée a décidé d’autoriser M. le Président à effectuer une demande de subvention de 12 000 € auprès du Ministère de l’Intérieur pour financer les réfections de toiture de l’aire d’accueil des gens du voyage.

Centre d’ailleurs

Le centre d’ailleurs basé à St Jean des Ollières porte depuis 2011 un projet culturel autour d’une programmation culturelle, d’un restaurant et d’un hébergement. Vue le poids économique du projet (en matière d’emploi notamment), son côté innovant pour le territoire en matière d’économie sociale et solidaire, une subvention exceptionnelle de 8 000 € a été attribuée à la SCIC (société coopérative d’intérêt collectif) du Centre d’ailleurs afin de la soutenir dans sa phase de développement.