Conseil communautaire du 26 janvier 2015

Culture / Pays d’art et d’histoire

Le Conseil a pris connaissance des projets culturels et de la programmation des animations et manifestations de la saison du Pays d’art et d’histoire.
Concernant sa politique culturelle, la Communauté de communes poursuit l’accueil en résidence de compagnies. Cette année, il s’agit d’une compagnie de théâtre d’objet (Compagnie la Valise) et d’une de cirque (Jongleur de Fables) ; cette dernière étant accueillie dans le cadre du programme du Grand Clermont soutenu par la Région Auvergne. Ces résidences s’accompagnent de représentations ou d’animations autour de leur travail.
Le cinéma est toujours présent avec, entre autre, les Cinés-goûters durant les vacances scolaires.

La programmation de la saison 2015 du Pays d’art et d’histoire reprend ses grands classiques : mercredis des 6 - 12 ans, visites et découvertes du patrimoine bâti, du patrimoine naturel, des conférences et des visites excursions qui ont été mises en place en 2014 et qui ont connu un vif succès. Parmi les nouveautés, les conférences seront accompagnées d’expositions.

Pacte fiscal et financier

Le bilan d’une étude des finances rétrospectives et prospectives de la Communauté de communes a mis en évidence que la situation financière était sur la mauvaise pente en raison, notamment, des baisses de dotations de l’Etat mais aussi de l’impact de l’extension des services suite à la fusion. La Communauté de communes doit donc réaliser des économies afin d’envisager sereinement des investissements importants.
Le Conseil a donc validé les propositions de la Commission des finances et du Bureau communautaire qui visent à reconstituer la capacité d’investissement de la Communauté de communes. Le projet d’écopôle de services à la personne a donc été arrêté, celui du parc d’activités économiques repoussé. Ce plan d’économies s’appuie également sur une baisse des crédits de fonctionnement des services mais aussi des enveloppes d’aides et de subventions à diverses actions et organismes. Au niveau des recettes, il est prévu d’augmenter, entre autre, les tarifs de l’école de musique, la fiscalité communautaire mais aussi un transfert progressif du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales à la Communauté de communes.

Droit du sol

Lors du précédent conseil les élus avaient validé la création d’un service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme au niveau du Grand Clermont. Ce service sera facturé aux communes par l’intermédiaire de la Communauté de communes.

Indemnité des élus

Dans sa volonté de recherche d’économies, le Conseil a décidé de diminuer les indemnités de 5 % des membres du Bureau communautaire.

Achat d’électricité

Suite à la suppression des tarifs réglementés de vente d’électricité pour les sites ayant une puissance souscrite à 36 kVA au 31 décembre 2015, prévus dans la loi NOME, la Communauté de communes a adhéré au groupement de commande mis en place par le SIEG 63 afin de se mettre en conformité avec la loi tout en optimisant la procédure de mise en concurrence pour alimenter les sites du centre aquatique et de l’aire d’accueil des gens du voyage.
Le Conseil a donc pris différentes décisions afin de pouvoir adhérer à ce groupement de commande.

Régie de territoire

La « régie de territoire des Deux rives » a sollicité la Communauté de communes pour la mise en place de son activité de maraîchage. Une parcelle de la future extension de la ZA de l’Angaud sera prochainement mise à disposition de la Régie à titre gracieux pour une durée limitée.