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Les dispositifs d'assainissement non collectif
1 - Règles de base
- Implantation de la filière
- hors zone de circulation et de stationnement de tous véhicule et charges lourdes
- hors cultures et plantations
- équipements accessibles pour l'entretien
La fosse toutes eaux doit être placée le plus près possible de l'habitation, c'est-à-dire à moins de 10 mètres. Son positionnement sur la parcelle tiendra compte des difficultés liées à la vidange périodique.
La zone d'épandage doit à situer :
- à plus de 5 mètres de l'habitation
- à plus de 3 mètres des limites de propriété
- à plus de 3 mètres de plantation arboricole
- à plus de 35 mètres de puits ou captages d'eau destinée à la consommation humaine.
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Aucun revêtement imperméable à l'air ne doit la recouvrir (seul l'engazonnement est possible).
- Exécution des travaux
Elle ne doit pas entraîner le compactage des terrains réservés à l'infiltration. Les engins de terrassement devront exécuter les fouilles en une seule passe, afin d'éviter tout compactage.
- Tampons de visite
Ils seront situés au niveau du sol et resteront accessibles.
- Terrassement
Il est interdit lorsque le sol est détrempé. Les fouilles vides ne doivent pas rester à ciel ouvert par temps de pluie. Le dispositif de traitement sera remblayé de terre végétale (décapée au début des travaux et stockée séparément des déblais), au plus tôt après vérification de la bonne exécution des travaux par le service de contrôle.
- Remblayage final
Il doit tenir compte des terrassements du sol afin d'éviter tout affaissement ultérieur (ne pas compacter).
Pour assurer une aération suffisante du sol, les tuyaux d'épandage devront être enfouis au plus près de la surface. Un remblaiement minimum de 20 centimètres de terre végétale suffit à les protéger.
- Règles de base
- Matériaux et matériels à utiliser
- Ventilation des installations de prétraitement
- Collecte des eaux usées
- Les dispositifs de prétraitement
- Les dispositifs de traitement
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